1. DroitDisposition purement formelle figurant obligatoirement dans le texte d’un acte juridique.
2. Par extensionFormule consacrée sans importance figurant dans un texte.Les statistiques tombèrent si bas, qu’après consultation de la commission médicale, la préfecture annonça que l’épidémie pouvait être considérée comme enrayée. Le communiqué ajoutait, il est vrai, que, [...] au moindre signe que le péril pouvait reprendre, « le statu quo devait être maintenu, et les mesures reconduites au-delà ». Tout le monde cependant fut d’accord pour considérer ces additions comme des clauses de style, et le soir du 25 janvier, une joyeuse agitation emplit la ville.