Définitions›clause

clause

nom féminin · nom de famille
/kloz/
nom féminin /kloz/
  1. Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.Comme le tarif était peu élevé (1 fr. 25 par verso ou par 72 mots ), les solicitors allongèrent leurs actes en y insérant des clauses redondantes, afin de rendre suffisant le montant de leurs honoraires.Il s’allongea de nouveau, s’ingéniant à rédiger des clauses testamentaires en faveur d’Edna, pour la plupart, […] et à stipuler divers menus legs, avec des codicilles de plus en plus fantasques et extravagants…Ces clauses jouent généralement lorsque l'entreprise est proche de la faillite. Toutefois, l’application de ces clauses est subordonnée à des garanties d'emploi et à l’approbation du syndicat et de la fédération d’employeurs.
nom de famille
  1. Nom de famille.L’attraction du stand Clause à Berlin aura été le Babyfino, un mini-fenouil déjà en production chez le hollandais Litjens Venkel.

Synonymes

accord condition contrat convention disposition engagement modalité pacte situation stipulation traité tous les synonymes →
SynonymesSynonymes de clause11 mots de sens proche Dictionnaire de rimesRimes avec clauserimes riches, suffisantes et pauvres

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