Définitionscoutume

coutume

nom féminin
/ku.tym/
  1. Variante orthographique de coutume.Ce jour-la on a coûtume en Lorraine, de donner ce qu’ils appellent le Poisson-d’Avril ; c’est à-dire, de faire quelques petits tours, & quelque innocente tromperie aux personnes qui ne s’en défient pas. Les François qui étoient depuis peu dans Nancy, avertis de cette coûtume, & craignant qu’on ne leur donnât le Poisson-d’Avril, se défioient de tout ce qu’on leur disoit.
  2. Pratique collective.Ce n’est pas la coutume des filles de mon peuple de se découvrir le visage lorsqu’elles se trouvent seules dans une assemblée étrangère.On admettra qu’une nation vit par le nombre de ses nationaux plutôt que par l’équilibre de ses coutumes : c’est une pépinière, ce n’est pas un édifice.L’enterrement de mon père fut suivi de tout le village suivant la coutume et il y vint des gens des environs, à des lieues à la ronde.
  3. DroitEnsemble de droits locaux qui, s’étant établis par l’usage et par la commune pratique, tiennent lieu et ont force de loi.Selon la coutume qui avait encore force de loi en Franche-Comté (et cela, disait Voltaire, est contradictoire avec le nom de cette province), il y avait des serfs, c’est-à-dire des gens de mainmorte, dont la condition était de ne pouvoir disposer de leurs biens et de leur personne.[…]; la Normandie avait adopté un régime dotal qu’[…]on ne peut faire provenir du régime romain : les règles des deux sont très différentes, l’influence romaine est d’ailleurs douteuse sur la coutume normande : la dot ne désigne pas l’apport au mari par la femme, mais un apport du mari à la femme comme dans la dos ex marito du droit franc.Dans bien des cas, la coutume régionale et la pratique traditionnelle préislamique, combinées à la volonté arbitraire du potentat régnant, sont devenues la base légale du gouvernement.
  4. Par extensionCodification du droit créé par l’usage dans certains pays.En 1555, Anne de Pisseleu, duchesse d'Étampes, comparut à la rédaction de la coutume de Sens pour sa châtellenie de Bransles.

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