Définitionsusufondé

usufondé

adjectif
/y.zy.fɔ̃.de/
  1. Fondé sur l’utilisation effective de façon continue plutôt que sur un titre de propriété.Les sociétés néolithiques seraient des sociétés où la propriété de la terre est « usufondée », c’est-à-dire fondée sur l’usage et non sur la considération du fonds – cas de la propriété « fundiaire » –, ce qui n’en fait donc pas un enjeu majeur, voire pas même une source de revenus.Le principe du capitalisme est de priver les individus de leur capacité à satisfaire leurs besoins (passage de la propriété usufondée à la propriété fundiaire [1]) pour les forcer à le faire par la médiation du marché.D’où la distinction introduite par Testart entre deux formes très différentes de propriété : la forme historiquement la plus ancienne est celle qu’il appelle « usufondée » parce qu’elle est « fondée sur l’usage continu à travers le temps et pour autant que cet usage puisse être démontré ».

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