1. Droit de propriétéPropriétaire du fonds et du tréfonds.le tréfoncier a acquis un terrain et souhaite accorder un droit de superficie ou une emphytéose sur celui-ci.

1. Relatif au tréfonds d’un sol.Les religieux de Stavelot, seigneurs tréfonciers de Chooz et de ses appendices, lèvent les amendes à Chooz, dont ils donnent le tiers à Gérard de Jauche, seigneur de Hierges, qui, depuis dix-huit ans, s'est emparé de différents revenus.Le décret instituant une concession fixe le montant de la redevance tréfoncière due par le titulaire aux propriétaires de la surface.Veuf, il prit les ordres et devint chanoine tréfoncier, ce qui veut dire émargeant aux revenus, de la collégiale Saint-Jean.