RPS

MédecineRisques psychosociaux.Certaines entreprises prennent enfin ces risques psychosociaux (RPS) à bras-le-corps.

Industrie, Union européenneRécipients à pression simple.Le travail de simplification et d’harmonisation se poursuit actuellement avec la préparation d’un arrêté relatif au suivi en service des ESP et RPS (devant succéder à l’arrêté du 15 mars 2000) et, à l’initiative de l’ASN, d’un arrêté relatif au suivi en service des ESPN (devant succéder à l’arrêté du 12 décembre 2005 – titre III), tandis que l’arrêté relatif au suivi en service des ESPT, l’arrêté TMD du 29 mai 2009 a déjà été mis à jour le 1er juillet 2015 en accord avec les textes internationaux et européens et avec le chapitre 557 du code de l’environnement.

Par métonymieDirective 2014/29/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des récipients à pression simples.