Définitionsaccise

accise

nom féminin
/ak.siz/
  1. Taxe, impôt indirect levé sur la consommation ou le commerce de certains produits tels que le tabac, l’alcool, le pétrole et ses dérivés.Les invités mêmes n’apportereaient pas de joie : ils ne parleraient que de la quantité de vin que chacun distille à son usine, pour des droits d’accise que chacun paye pour le métrage de laine produite…Les dépenses fiscales concernant les droits d’accise sont surtout liées à l’environnement et à la santé.Les recettes totales en taxes de vente et droits d’accise sur le cannabis devraient rapporter cette année plus de 600 millions $ dans les coffres du fédéral et des provinces.

Définitions issus du Wiktionnaire (via DBnary), sous licence CC BY-SA 3.0.